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Resultats de recherche

Nombre de résultats : 4004

23_Contrats_Formation.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 23° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE FORMATION Exercice fin

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25_Contrats_telecomm_mobile.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 25° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE TÉLÉCOMMUNICATION MOBI

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/juillet-septembre/25_Contrats_telecomm_mobile.pdf

26_Subv_budget_disc_min.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 26° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDG

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/juillet-septembre/26_Subv_budget_disc_min.pdf

2510.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2510.pdf

Profil-competence_comite-audit.pdf

PROFIL DE COMPÉTENCES POUR LE COMITÉ D’AUDIT À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE Ce document a été créé par la Direction de la gouvernance en

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/Profil-competence_comite-audit.pdf

guide_Elaboration_cadre-gestion_AI.pdf

GUIDE D’ÉLABORATION D’UN CADRE DE GESTION EN AUDIT INTERNE À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE Cette publication a été réalisée par la Direct

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/guide_Elaboration_cadre-gestion_AI.pdf

guide_Elaboration-charte-comite-audit_VF.pdf

GUIDE D’ÉLABORATION D’UNE CHARTE DE COMITÉ D’AUDIT À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE Cette publication a été réalisée par la Direction de l

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/guide_Elaboration-charte-comite-audit_VF.pdf

guide_Elaboration_cadre-gestion_AI.pdf

GUIDE D’ÉLABORATION D’UNE CHARTE DE COMITÉ D’AUDIT À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE Cette publication a été réalisée par la Direction de l

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/guide_Elaboration_cadre-gestion_AI.pdf

45_91698.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 31 octobre 2025 N/Réf. : 91698 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 7 octobre 2025, laquelle

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/45_91698.pdf

Projet de loi 7 sur l'efficacité et l'imputabilité - Plus d'efficacité, moins de bureaucratie et davantage d'imputabilité

La ministre responsable de l'Administration gouvernementale et de l'Efficacité de l'État et présidente du Conseil du trésor, Mme France-Élaine Duranceau, a déposé aujourd'hui à l'Assemblée nationale u

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/projet-de-loi-7-sur-lefficacite-et-limputabilite-plus-defficacite-moins-de-bureaucratie-et-davantage-dimputabilite-66823