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Harcèlement et violence en milieu de travail

Les problèmes de harcèlement ou de violence en milieu de travail sont susceptibles de nuire à la santé des individus tout en étant contraires à leur dignité et à leur intégrité. À cet effet, la Po

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Organisation du travail

La Politique concernant la santé des personnes au travail dans la fonction publique québécoise (17,9 Ko) demande aux sous-ministres et aux dirigeants d’organismes de veiller à ce que l’org

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Des indicateurs de suivi comme outils d’évaluation et de prévention

Le sous-ministre ou le dirigeant d’organisme doit fournir au Secrétariat du Conseil du trésor, au plus tard le 1er mai de chaque année, pour l’année civile précédente, une évaluation de la performanc

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Ressources humaines

Liste des publications C - D - E - F - G - I - N - P - R - S - T C Cadre de référence en prévention - Gestion de la santé des personnes au travail Cadre de référence en gestion de l’

/publications/ressources-humaines

73_91750.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 91750 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 6 janvier 2026 par laquell

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72_91747_.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 91747 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 5 décembre dernier par la

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71_91746.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 91746 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 13 décembre dernier par l

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22_Frais_particip_activ_formation.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 22° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE PARTICIPATION À DES ACTIV

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Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends

Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends Le Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends en matière de travaux de construction entre en vigueur le 8&nb

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guide_elaboration-pp-audit-interne.pdf

GUIDE SUR L’ÉLABORATION D’UN PLAN PLURIANNUEL D’AUDIT INTERNE À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE ÉDITION RÉVISÉE Cette publication a été réa

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