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Resultats de recherche

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Organisation

Organigramme L’organigramme présente la structure administrative du Secrétariat du Conseil du trésor et comprend les noms et titres des membres du personnel de direction ou d’encadrement. Plan de

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Accès à l'information

Le Secrétariat du Conseil du trésor est assujetti à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (LRQ, c. A-2.1) et, de ce fait, est sou

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Contrats publics en construction : un nouveau régime de paiements et de règlement rapides des différends

Afin d’augmenter la concurrence parmi les entreprises qui soumissionnent sur les contrats publics de travaux de construction, la ministre responsable de l’Administration gouvernementale et présidente

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Renseignements relatifs aux dépenses

En vertu du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels, le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) rend disponibles des renseignements relatifs aux

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2025-2026

Dépenses trimestrielles 2025-2026 Avril - Juin Frais de déplacement du personnel du SCT et du cabinet ministériel Frais de déplacement du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur du SCT

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20_Dep_fonct_frais_repres_direct_cabinet_TES_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 20° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels DÉPENSES DE FONCTION ET FRAIS DE R

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24_Contrats_Pub_promo_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 24° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE PUBLICITÉ ET DE PROMOT

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25_Contrats_telecomm_mobile_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 25° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE TÉLÉCOMMUNICATION MOBI

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26_Subv_budget_disc_min_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 26° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDG

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16_Frais_depl_pers_org_pub_cab_min_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 16° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PERSONNEL

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