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Resultats de recherche

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24_Contrats_Pub_promo.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 24 de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE PUBLICITÉ ET DE PROMOTI

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/octobre-decembre/24_Contrats_Pub_promo.pdf

25_Contrats_telecomm_mobile.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 25 de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE TÉLÉCOMMUNICATION MOBIL

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/octobre-decembre/25_Contrats_telecomm_mobile.pdf

26_Subv_budget_disc_min.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDGE

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/octobre-decembre/26_Subv_budget_disc_min.pdf

16_Frais_depl_pers_org_pub_cab_min.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 16° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PERSONNEL

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/juillet-septembre/16_Frais_depl_pers_org_pub_cab_min.pdf

Contrats et engagements financiers

Contrats Le Secrétariat du Conseil du trésor publie au Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec les contrats de 25 000 $ ou plus qu’il a conclus comme cela est pr

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-conseil-tresor/cadre-legal-transparence/acces-information/contrats-engagements-financiers

2601.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2601.pdf

Exceptions prévues à la Loi

Les articles 25.0.2 à 25.0.4 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) prévoient des dispositions qui permettent, dans certaines circonstances, à une entreprise inadmissible ou n

/faire-affaire-avec-letat/integrite-en-matiere-de-contrats-publics/exceptions-prevues-a-la-loi

Steerprop-Ltd_systeme-propulsion-NM

Steerprop-Ltd_systeme-propulsion-NM Conclusion d’un nouveau contrat en vertu de 25.0.3 Nom de l’entreprise Steerprop Ltd Nature du contrat Travaux de reconditionnement du système de propulsion du N

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/integrite/exceptions/Steerprop-Ltd_systeme-propulsion-NM.pdf

11_91645.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 18 juin 2025 N/Réf. : 91645 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 16 juin, par laquelle vo

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/11_91645.pdf

La santé des personnes au travail : une préoccupation pour les organisations de la fonction publique

Le gouvernement, à titre d’employeur, reconnaît l’importance déterminante de la contribution des employés à la réalisation de la mission de la fonction publique et à la prestation de services de qua

/ressources-humaines/sante-des-personnes-et-des-organisations