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Resultats de recherche

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Conventions collectives

Agents des services correctionnels Agents protection de la faune Avocats et notaires Chirurgiens et dentistes 2023-2028 Collèges Commission scolaire Crie Commission scolaire Kativik C

/ressources-humaines/conventions-collectives

professeurs_2328.pdf

CONVENTION COLLECTIVE DES PROFESSEURS 2023-2028 CONVENUE ENTRE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR ET SYNDICAT DES PROFESSEURS DE L’ÉTAT DU QUÉBEC II TABLE DES MATIÈRES Page

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41_91690.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 17 octobre 2025 N/Réf. : 91690 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 25 septembre 2025,

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/41_91690.pdf

Bulletin d'interprétation des marchés publics

Le Bulletin d'interprétation des marchés publics (BIMP) est publié par le Secrétariat du Conseil du trésor. Cet outil vise à expliquer l’application d’une situation particulière dans le cadre de la

/faire-affaire-avec-letat/publications/bulletin-dinterpretation-des-marches-publics

2509.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2509.pdf

40_91687.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 17 octobre 2025 N/Réf. : 91687 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 18 septembre 2025 laquell

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/40_91687.pdf

GUI_Membres-comites-audit.pdf

GUIDE À L’INTENTION DES MEMBRES DES COMITÉS D’AUDIT À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE Cette publication a été réalisée par la Direction de

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/GUI_Membres-comites-audit.pdf

Secrétariat

Déclaration de services aux citoyens Directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation du dirigeant en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères,

/publications/secretariat

Publications

Accords de libéralisation Tableaux synthèse Textes des accords de libéralisation des marchés publics Bulletins Infocourriel des marchés publics Bulletin d'interprétation des marchés pub

/faire-affaire-avec-letat/publications

rapport-suivi_espace-innovation-2023.pdf

RAPPORT DE SUIVI ESPACE D’INNOVATION DES MARCHÉS PUBLICS 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction de l’Espace d’innovation des marchés publics en collaboration avec la Direction des

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/rapport-suivi_espace-innovation-2023.pdf