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Resultats de recherche

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16_Frais_depl_pers_org_pub_cab_min.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 16° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PERSONNEL

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Contrats et engagements financiers

Contrats Le Secrétariat du Conseil du trésor publie au Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec les contrats de 25 000 $ ou plus qu’il a conclus comme cela est pr

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-conseil-tresor/cadre-legal-transparence/acces-information/contrats-engagements-financiers

2601.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/0_deleted/Engagements_financiers/2601.pdf

Exceptions prévues à la Loi

Les articles 25.0.2 à 25.0.4 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) prévoient des dispositions qui permettent, dans certaines circonstances, à une entreprise inadmissible ou n

https://www.quebec.ca/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/gestion-contrats-gouvernementaux/integrite-matiere-contrats-publics

Steerprop-Ltd_systeme-propulsion-NM.pdf

Steerprop-Ltd_systeme-propulsion-NM Conclusion d’un nouveau contrat en vertu de 25.0.3 Nom de l’entreprise Steerprop Ltd Nature du contrat Travaux de reconditionnement du système de propulsion du N

11_91645.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 18 juin 2025 N/Réf. : 91645 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 16 juin, par laquelle vo

/fileadmin/PDF/0_deleted/demandes_acces/2526/11_91645.pdf

Ressources humaines

Liste des publications C - D - E - F - G - I - N - P - R - S - T C Cadre de référence en prévention - Gestion de la santé des personnes au travail Cadre de référence en gestion de l’

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-conseil-tresor/publications

73_91750.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 91750 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 6 janvier 2026 par laquell

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72_91747_.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 91747 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 5 décembre dernier par la

/fileadmin/PDF/0_deleted/demandes_acces/2526/72_91747_.pdf

71_91746.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 91746 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 13 décembre dernier par l

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