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Resultats de recherche

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26_Subv_budget_disc_min_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 26° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDG

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Bibliographie du comité de travail du Forum des sous-ministres

Cette section présente une série de documents pour le comité de travail du Forum de sous-ministres dans le cadre d'un projet spécial en lien avec le gouvernance et la gestion de la performance de l'

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36_91640.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 5 septembre 2025 N/Réf. : 91640 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 29 mai dernier, l

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36_91640_1.pdf

Liste des autorisations transmises au SCT pour des achats faits sur des places de marché en ligne Organisme Cégep de Baie-Comeau Date de l'acquisition 2025-08-26 Montant Titre 257,25 $ Acquisition

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/36_91640_1.pdf

2508.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2508.pdf

35_91673.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 10 septembre 2025 N/Réf. : 91673 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, dont nous avons pris conn

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/35_91673.pdf

Nouveau régime de paiements et de règlements rapides des différends en matière de contrats publics de travaux de construction

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/nouveau-regime-de-paiements-et-de-reglements-rapides-des-differends-en-matiere-de-contrats-publics-de-travaux-de-construction-64986

Renouvellement de l'entente avec la Fédération des médecins spécialistes du Québec (FMSQ) – Une nouvelle proposition gouvernementale est disponible

Dans le contexte du renouvellement des ententes avec les fédérations médicales, le gouvernement du Québec a déposé, le 4 septembre dernier, une nouvelle proposition à la Fédération des médecins spécia

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