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Resultats de recherche

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Conventions collectives

Agents des services correctionnels Agents protection de la faune Avocats et notaires Chirurgiens et dentistes 2023-2028 Collèges Commission scolaire Crie Commission scolaire Kativik C

/ressources-humaines/conventions-collectives

professeurs_2328.pdf

CONVENTION COLLECTIVE DES PROFESSEURS 2023-2028 CONVENUE ENTRE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR ET SYNDICAT DES PROFESSEURS DE L’ÉTAT DU QUÉBEC II TABLE DES MATIÈRES Page

/fileadmin/PDF/ressources_humaines/convention_collective/professeurs_2328.pdf

41_91690.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 17 octobre 2025 N/Réf. : 91690 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 25 septembre 2025,

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/41_91690.pdf

2509.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2509.pdf

40_91687.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 17 octobre 2025 N/Réf. : 91687 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès du 18 septembre 2025 laquell

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/40_91687.pdf

GUI_Membres-comites-audit.pdf

GUIDE À L’INTENTION DES MEMBRES DES COMITÉS D’AUDIT À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE Cette publication a été réalisée par la Direction de

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/GUI_Membres-comites-audit.pdf

Secrétariat

Déclaration de services aux citoyens Directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation du dirigeant en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères,

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rapport-suivi_espace-innovation-2023.pdf

RAPPORT DE SUIVI ESPACE D’INNOVATION DES MARCHÉS PUBLICS 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction de l’Espace d’innovation des marchés publics en collaboration avec la Direction des

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/rapport-suivi_espace-innovation-2023.pdf

Directive_frais_remboursables.pdf

Vol. 6 Page: Recueil des politiques de gestion Ch. Suj. 1 1 Pce. 11 Émise le: 1 2025-10-01 Pour information, consultez la liste téléphonique pour le volume 6 à la pièce 6 0 0 1. C.T. 1946

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Volume 27, numéro 3, octobre 2025

Modification des frais de déplacement des personnes engagées à honoraires Conséquemment à la révision semestrielle des indemnités de kilométrage, la Directive concernant les frais de déplaceme

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins/volume-27-numero-3-octobre-2025