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Resultats de recherche

Nombre de résultats : 4004

32_91666.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 septembre 2025 N/Réf. : 91666 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 8 août dernier, l

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31_91668.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 septembre 2025 N/Réf. : 91668 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 11 août dernier,

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/31_91668.pdf

30_91667.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 septembre 2025 N/Réf. : 91667 Objet : Votre demande d’accès aux documents Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 13 août dernier, la

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/30_91667.pdf

29_91664.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 septembre 2025 N/Réf. : 91664 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 6 août dernier, p

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/29_91664.pdf

vol48_4.pdf

COMMUNIQUÉ ASSURANCE Actif  Retraité  Régime d’assurance collective du personnel d’encadrement des secteurs public et parapublic du Québec Volume 48, numéro 4 (Éd., F.P., S.S.S.) – Décembre 2024

/fileadmin/PDF/classification_emplois/vol48_4.pdf

paiement-reglement-differends-construction-guide.pdf

Guide sur le Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends en matière de travaux de construction Secrétariat du Conseil du trésor Cette publication a été réalisée par la Directi

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/marches_publics/paiement-reglement-differends-construction-guide.pdf

Autres règlements pour les contrats gouvernementaux

En plus des principaux règlements, d’autres règlements ont été adoptés ou sont réputés avoir été adoptés en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics : Règlement sur les paiements e

/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/autres-reglements

Renouvellement de l'entente avec la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec (FMOQ) – Une nouvelle proposition gouvernementale est disponible

Dans le contexte du renouvellement des ententes avec les fédérations médicales, le gouvernement du Québec a déposé, le 18 août dernier, une nouvelle proposition à la Fédération des médecins omnipratic

/44?tx_news_pi1%5Baction%5D=detail&tx_news_pi1%5Bcontroller%5D=News&tx_news_pi1%5Bnews%5D=641&cHash=1fcd3df641f66a62479b314b4d78771f

Des indicateurs de suivi comme outils d’évaluation et de prévention

Le sous-ministre ou le dirigeant d’organisme doit fournir au Secrétariat du Conseil du trésor, au plus tard le 1er mai de chaque année, pour l’année civile précédente, une évaluation de la performanc

/ressources-humaines/sante-des-personnes-et-des-organisations/domaines-dintervention/suivi-de-gestion

Organisation

Organigramme L’organigramme présente la structure administrative du Secrétariat du Conseil du trésor et comprend les noms et titres des membres du personnel de direction ou d’encadrement. Plan de

/acces-a-linformation/acces-a-linformation/organisation