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Resultats de recherche

Nombre de résultats : 4004

19_Frais_util_vehicule_fonction_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 19° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS D’UTILISATION DES VÉHICULES

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/avril-juin/19_Frais_util_vehicule_fonction_FINAL.pdf

21_Frais_recept_accueil_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 21° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE RÉCEPTION ET D’ACCUEIL Ex

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/avril-juin/21_Frais_recept_accueil_FINAL.pdf

22_Frais_particip_activ_formation_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 22° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE PARTICIPATION À DES ACTIV

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/avril-juin/22_Frais_particip_activ_formation_FINAL.pdf

23_Contrats_Formation_FINAL.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 23° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE FORMATION Exercice fin

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2526/avril-juin/23_Contrats_Formation_FINAL.pdf

2024-2025

Dépenses trimestrielles 2024-2025 Janvier - Mars Frais de déplacement du personnel du SCT et du cabinet ministériel Frais de déplacement du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur du SC

/acces-a-linformation/acces-a-linformation/renseignements-relatifs-aux-depenses/archives/2023-2024-1

17_frais_depl_min_tes.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 17° de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT D’UN MINISTRE

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2425/janvier-mars/17_frais_depl_min_tes.pdf

2507.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2507.pdf

2507.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2507.pdf

28_91656.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 1er août 2025 N/Réf. : 91656 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 16 juillet dernier, p

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/28_91656.pdf

Programme d’équité salariale du secteur parapublic

Ce programme vise le personnel syndiqué des secteurs de la santé et des services sociaux et celui de l’éducation (centres de services scolaires, commissions scolaires et collèges), ainsi que le pers

/ressources-humaines/equite-salariale/programmes-dequite-salariale/programme-dequite-salariale-du-secteur-parapublic