Resultats de recherche - Secrétariat du Conseil du trésor

22_Frais_particip_activ_formation.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 22° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE PARTICIPATION À DES ACTIV

/fileadmin/PDF/0_deleted/depenses/2526/juillet-septembre/22_Frais_particip_activ_formation.pdf

Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends

Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends Le Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends en matière de travaux de construction entre en vigueur le 8&nb

https://www.quebec.ca/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/gestion-contrats-gouvernementaux/reglements-paiements-rapides-differends-travaux-construction

guide_elaboration-pp-audit-interne.pdf

GUIDE SUR L’ÉLABORATION D’UN PLAN PLURIANNUEL D’AUDIT INTERNE À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE ÉDITION RÉVISÉE Cette publication a été réa

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/guide_elaboration-pp-audit-interne.pdf

guide_elaboration-pp-audit-interne.pdf

GUIDE SUR L’ÉLABORATION D’UN PLAN PLURIANNUEL D’AUDIT INTERNE À L’ATTENTION DES MINISTÈRES ET DES ORGANISMES ASSUJETTIS À LA DIRECTIVE SUR L’AUDIT INTERNE ÉDITION RÉVISÉE Cette publication a été réa

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/guide_elaboration-pp-audit-interne.pdf

2512.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/0_deleted/Engagements_financiers/2512.pdf

rapport_statistique_2425.pdf

2024-2025 S T A T IS T IQUE S S UR L E S C ONT R A T S DE S OR G A NIS ME S P UB L IC S Cette publication a été réalisée par la Direction de la vérification et du soutien à la reddition de comptes e

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/rapport_statistique_2425.pdf

rapport_statistique_2425.pdf

2024-2025 S T A T IS T IQUE S S UR L E S C ONT R A T S DE S OR G A NIS ME S P UB L IC S Cette publication a été réalisée par la Direction de la vérification et du soutien à la reddition de comptes e

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/rapport_statistique_2425.pdf

Volume 28, numéro 1, janvier 2026

Accords de libéralisation des marchés publics 1er janvier 2026 – Révision de l’ensemble des seuils d’application des accords de libéralisation des marchés publics Contexte Les chapitres sur les

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins/volume-28-numero-1-janvier-2026

Révision de l’ensemble des seuils d’application des accords de libéralisation des marchés publics

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins/volume-28-numero-1-janvier-2026

analyse_evaluation_risques.pdf

ANALYSE ET ÉVALUATION DES RISQUES FICHE SUR LA GESTION INTÉGRÉE DES RISQUES JANVIER 2026 Table des matières 1- Introduction ..........................................................................

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/analyse_evaluation_risques.pdf