Accueil > Resultats de recherche

Resultats de recherche

Nombre de résultats : 3891

Accueil

Veuillez prendre note que le site sera en maintenance du vendredi 19 septembre à 16 h 30 jusqu’au lundi 22 septembre à 7 h afin de procéder à une mise à jour du système. Nous vous remercions de votre

/

36_91640.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 5 septembre 2025 N/Réf. : 91640 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 29 mai dernier, l

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/36_91640.pdf

36_91640_1.pdf

Liste des autorisations transmises au SCT pour des achats faits sur des places de marché en ligne Organisme Cégep de Baie-Comeau Date de l'acquisition 2025-08-26 Montant Titre 257,25 $ Acquisition

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/36_91640_1.pdf

Contrats et engagements financiers

Contrats Le Secrétariat du Conseil du trésor publie au Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec les contrats de 25 000 $ ou plus qu’il a conclus comme cela est pr

/acces-a-linformation/acces-a-linformation/contrats-et-engagements-financiers

2508.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2508.pdf

35_91673.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 10 septembre 2025 N/Réf. : 91673 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, dont nous avons pris conn

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/35_91673.pdf

Nouveau régime de paiements et de règlements rapides des différends en matière de contrats publics de travaux de construction

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/nouveau-regime-de-paiements-et-de-reglements-rapides-des-differends-en-matiere-de-contrats-publics-de-travaux-de-construction-64986

Renouvellement de l'entente avec la Fédération des médecins spécialistes du Québec (FMSQ) – Une nouvelle proposition gouvernementale est disponible

Dans le contexte du renouvellement des ententes avec les fédérations médicales, le gouvernement du Québec a déposé, le 4 septembre dernier, une nouvelle proposition à la Fédération des médecins spécia

/44?tx_news_pi1%5Baction%5D=detail&tx_news_pi1%5Bcontroller%5D=News&tx_news_pi1%5Bnews%5D=643&cHash=0e67a37682b9e709a1105dba550fbb86

Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends

Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends Le Règlement sur les paiements et le règlement rapides des différends en matière de travaux de construction entre en vigueur le 8&nb

/faire-affaire-avec-letat/reglements-paiements-rapides-differends

34_91672.pdf

Bureau de la secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 septembre 2025 N/Réf. : 91672 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 22 août dernier,

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2526/34_91672.pdf