Accueil > Resultats de recherche

Resultats de recherche

Nombre de résultats : 4004

PPE_Trousse_2023.pdf

PLAN PLURIANNUEL D’ÉVALUATION TROUSSE D’ACCOMPAGNEMENT AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats du Sous-secrétariat à

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/PPE_Trousse_2023.pdf

CS_Instructions_2023.pdf

CADRE DE SUIVI INSTRUCTIONS DESTINÉES AUX MINISTÈRES ET AUX ORGANISMES AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats du Sou

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/CS_Instructions_2023.pdf

CE_Instructions_2023.pdf

CADRE D’ÉVALUATION INSTRUCTIONS DESTINÉES AUX MINISTÈRES ET AUX ORGANISMES AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats du

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/CE_Instructions_2023.pdf

29_91350.pdf

LOI SUR L'ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS (L.R.Q., chapitre A-2.1) CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION Application de la loi. 1.

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/29_91350.pdf

29_91350.pdf

LOI SUR L'ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS (L.R.Q., chapitre A-2.1) CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION Application de la loi. 1.

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/29_91350.pdf

28_91345.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 août 2023 N/Réf. : 91345 Objet : Votre demande d’accès aux documents Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 26 juillet derni

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/28_91345.pdf

28_91345.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 août 2023 N/Réf. : 91345 Objet : Votre demande d’accès aux documents Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 26 juillet derni

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/28_91345.pdf

24_Contrats_Pub-promo.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 24° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE PUBLICITÉ ET DE PROMOT

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Avril_Juin/24_Contrats_Pub-promo.pdf

16_Frais_deplacements_personnel_cabinet.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 16° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PERSONNEL

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Avril_Juin/16_Frais_deplacements_personnel_cabinet.pdf

18a_Frais_deplacement_ministre_TES_HQC.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 18° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT D’UN MINISTRE

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Avril_Juin/18a_Frais_deplacement_ministre_TES_HQC.pdf