Resultats de recherche - Secrétariat du Conseil du trésor

41_91370.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 5 octobre 2023 N/Réf. : 91370 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous avons bien reçu le 2 octobre dernier, votre demande d’accès visant à o

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Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 5 octobre 2023 N/Réf. : 91370 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous avons bien reçu le 2 octobre dernier, votre demande d’accès visant à o

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Directive_frais_remboursables.pdf

Vol. 6 Page: Recueil des politiques de gestion Ch. Suj. 1 1 Pce. 11 Émise le: 1 2023-10-02 Pour information, consultez la liste téléphonique pour le volume 6 à la pièce 6 0 0 1. C.T. 1946

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RFA_verdun.pdf

Nom de l’entreprise RFA Verdun Limited Partnership Nature du contrat Services d’hébergement et de soins de longue durée Valeur du contrat 1 622 790,15 $ Adresse de l’entreprise 2045, rue Stanle

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/integrite/exceptions/RFA_verdun.pdf

RFA_verdun.pdf

Nom de l’entreprise RFA Verdun Limited Partnership Nature du contrat Services d’hébergement et de soins de longue durée Valeur du contrat 1 622 790,15 $ Adresse de l’entreprise 2045, rue Stanle

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(Version administrative) À jour au 1er octobre 2023 C.T. 212379 du 26 mars 2013 Modifié par le C.T. 214163 du 30 septembre 2014 DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES PERSONNES ENGAGÉES À H

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/frais_deplacement.pdf

Bulletins

Accords de commerce : modifications apportées au cadre normatif sur les contrats publics Le 10 mai dernier, la Loi édictant la Loi concernant la mise en œuvre de l’Accord de libre-échange canadi

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins

Volume 25, numéro 3, octobre 2023

Modification des frais de déplacement des personnes engagées à honoraires Conséquemment à la révision semestrielle des indemnités de kilométrage, la Directive concernant les frais de déplacement de

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins/volume-25-numero-3-octobre-2023

analyse_environnement_gestion_integree_risques.pdf

ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT INTERNE ET EXTERNE EN GESTION INTÉGRÉE DES RISQUES FICHE SUR LA GESTION INTÉGRÉE DES RISQUES SEPTEMBRE 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction de la gouvern

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/analyse_environnement_gestion_integree_risques.pdf

38_91367.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 22 septembre 2023 N/Réf. : 91367 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 6 septembre dernier

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