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Resultats de recherche

Nombre de résultats : 4029

30_91357.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 30 août 2023 N/Réf. : 91357 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 24 août dernier, visant

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NAV-Canada.pdf

Nom de l’entreprise NAV Canada Nature du contrat Service de nature technique pour l’entretien et la mise à jour des systèmes d'observations météorologiques humaines (HWOS) pour 10 sites aéroportuai

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/integrite/exceptions/NAV-Canada.pdf

NAV-Canada.pdf

Nom de l’entreprise NAV Canada Nature du contrat Service de nature technique pour l’entretien et la mise à jour des systèmes d'observations météorologiques humaines (HWOS) pour 10 sites aéroportuai

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Guide_redaction_suivi_recommendations_2023.pdf

RÉDACTION ET SUIVI DES RECOMMANDATIONS EN ÉVALUATION GUIDE D’ACCOMPAGNEMENT AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats d

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/Guide_redaction_suivi_recommendations_2023.pdf

RE_Instructions_2023.pdf

RAPPORT D’ÉVALUATION INSTRUCTIONS DESTINÉES AUX MINISTÈRES ET AUX ORGANISMES AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée Par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/RE_Instructions_2023.pdf

PPE_Trousse_2023.pdf

PLAN PLURIANNUEL D’ÉVALUATION TROUSSE D’ACCOMPAGNEMENT AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats du Sous-secrétariat à

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/PPE_Trousse_2023.pdf

CS_Instructions_2023.pdf

CADRE DE SUIVI INSTRUCTIONS DESTINÉES AUX MINISTÈRES ET AUX ORGANISMES AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats du Sou

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/CS_Instructions_2023.pdf

CE_Instructions_2023.pdf

CADRE D’ÉVALUATION INSTRUCTIONS DESTINÉES AUX MINISTÈRES ET AUX ORGANISMES AOÛT 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gouvernance en gestion axée sur les résultats du

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/CE_Instructions_2023.pdf

29_91350.pdf

LOI SUR L'ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS (L.R.Q., chapitre A-2.1) CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION Application de la loi. 1.

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/29_91350.pdf

29_91350.pdf

LOI SUR L'ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS (L.R.Q., chapitre A-2.1) CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION Application de la loi. 1.

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/29_91350.pdf