Resultats de recherche - Secrétariat du Conseil du trésor

23_Contrat_formation.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 23° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE FORMATION Exercice fin

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Avril_Juin/23_Contrat_formation.pdf

25_Contrats_telecom_mobile.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 25° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE TÉLÉCOMMUNICATION MOBI

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Avril_Juin/25_Contrats_telecom_mobile.pdf

26_Subvention_budget_discretionnaire.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 26° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDG

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Avril_Juin/26_Subvention_budget_discretionnaire.pdf

17_frais_deplacement_ministre_TES.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 17° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT D’UN MINISTRE

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Avril_Juin/17_frais_deplacement_ministre_TES.pdf

2307.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2307.pdf

2307.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2307.pdf

Obligations relatives à la Charte de la langue française

La Charte de la langue française (Charte) s’applique à toutes les entreprises qui exercent leurs activités au Québec. Le français est la langue officielle du Québec et, à ce titr

/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/autres-exigences/obligations-langue-francaise

27_91344.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 28 juillet 2023 N/Réf. : 91344 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous avons bien reçu votre demande d’accès le 24 juillet dernier, laquelle

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/27_91344.pdf

27_91344.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 28 juillet 2023 N/Réf. : 91344 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous avons bien reçu votre demande d’accès le 24 juillet dernier, laquelle

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/27_91344.pdf

26_91340.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 27 juillet 2023 N/Réf. : 91340 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 14 juillet dernier, l

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2324/26_91340.pdf