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Resultats de recherche

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RAG_23-24.docx

-720090-92583000INSTRUCTIONS ET GABARIT POUR L’ÉLABORATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 Instruction : Insérer la page de couverture personnalisée de votre organisation en respectant l’imag

/fileadmin/PDF/cadre_gestion/RAG_23-24.docx

Obtenir un contrat avec les municipalités et les organismes municipaux

Pour les municipalités et les organismes municipaux, les modalités d’adjudication de contrats sont, quant à elles, régies par des lois et des règlements sous la responsabilité du ministère des Affai

/faire-affaire-avec-letat/les-contrats-au-gouvernement/obtenir-un-contrat/avec-les-municipalites-et-les-organismes-municipaux

66_91425_.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 20 février 2024 N/Réf. : 91425 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 8 février dernier, ai

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Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 20 février 2024 N/Réf. : 91425 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 8 février dernier, ai

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Équité salariale

Sommairement, l’équité salariale consiste à attribuer à des emplois typiquement occupés par des femmes un salaire égal à celui d’emplois équivalents dans la même organisation, mais typiquement oc

/ressources-humaines/equite-salariale

RAG_23-24.docx

-720090-92583000INSTRUCTIONS ET GABARIT POUR L’ÉLABORATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 Instruction : Insérer la page de couverture personnalisée de votre organisation en respectant l’imag

Rapport de la présidente du Conseil du trésor et ministre responsable de l’Administration gouvernementale concernant l'application de la Loi sur l'administration publique 2022-2023

Rapport de la présidente du Conseil du trésor et ministre responsable de l’Administration gouvernementale concernant l'application de la Loi sur l'administration publique 2022-2023 RAPPORT DE LA PRÉSI

/fileadmin/PDF/publications/RALAP_2022-2023.pdf

22_formation.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 22° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE PARTICIPATION À DES ACTIV

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Octobre_Decembre/22_formation.pdf

18b_deplacement_ministre_emplois_superieur_hors_canada.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 18° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels FRAIS DE DÉPLACEMENT D’UN MINISTRE

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Octobre_Decembre/18b_deplacement_ministre_emplois_superieur_hors_canada.pdf

24_contrats_pub_promo.pdf

RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Paragraphe 24° de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels CONTRATS DE PUBLICITÉ ET DE PROMOT

/fileadmin/PDF/acces_information/depenses/2324/Octobre_Decembre/24_contrats_pub_promo.pdf