Resultats de recherche - Secrétariat du Conseil du trésor

architectes_ingenieurs_air.pdf

Projet de règlement modifiant le Règlement sur certains contrats de services des organismes publics Projet de règlement abrogeant le Tarif d'honoraires pour services professionnels fournis au gouverne

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/loi_reglements_politiques/architectes_ingenieurs_air.pdf

architectes_ingenieurs_air.pdf

Projet de règlement modifiant le Règlement sur certains contrats de services des organismes publics Projet de règlement abrogeant le Tarif d'honoraires pour services professionnels fournis au gouverne

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/loi_reglements_politiques/architectes_ingenieurs_air.pdf

reglement-declaration-integrite_2024_air.pdf

Règlement établissant la formule de la déclaration d’intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d’un contrat public Secrétariat du Conseil du trésor Mars 2024 SOMMAIR

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/loi_reglements_politiques/reglement-declaration-integrite_2024_air.pdf

reglement-declaration-integrite_2024_air.pdf

Règlement établissant la formule de la déclaration d’intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d’un contrat public Secrétariat du Conseil du trésor Mars 2024 SOMMAIR

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/loi_reglements_politiques/reglement-declaration-integrite_2024_air.pdf

3_91445.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 17 avril 2024 N/Réf.: 91445 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 5 mars dernier, laquelle

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2425/3_91445.pdf

3_91445.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 17 avril 2024 N/Réf.: 91445 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 5 mars dernier, laquelle

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2425/3_91445.pdf

Formation pour les entreprises

Le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE) a comme mandat, entre autres, de favoriser l’accès des petites et moyennes entreprises (PME) aux contrats publics. Des formations e

/faire-affaire-avec-letat/formation/entreprises

2023-2024

N° de la demande Objet de la demande Date de transmission Date de diffusion 91429 Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisati

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-conseil-tresor/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

2_91400.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 avril 2024 N/Réf. : 91400 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 21 décembre dernier, la

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2425/2_91400.pdf

2_91400.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 15 avril 2024 N/Réf. : 91400 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 21 décembre dernier, la

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2425/2_91400.pdf