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Resultats de recherche

Nombre de résultats : 4054

Directive_frais_remboursables.pdf

Vol. 6 Page: Recueil des politiques de gestion Ch. Suj. 1 1 Pce. 11 Émise le: 1 2024-10-09 Pour information, consultez la liste téléphonique pour le volume 6 à la pièce 6 0 0 1. C.T. 1946

/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf

Directive_frais_remboursables.pdf

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GAB_communication-interne.pdf

À transmettre au plus tard le 30 novembre 2024 Entrée en vigueur de la Loi édictant la Loi sur la protection contre les représailles liées à la divulgation d’actes répréhensibles et modifiant d’autres

/fileadmin/PDF/divulgation/GAB_communication-interne.pdf

GAB_communication-interne.pdf

À transmettre au plus tard le 30 novembre 2024 Entrée en vigueur de la Loi édictant la Loi sur la protection contre les représailles liées à la divulgation d’actes répréhensibles et modifiant d’autres

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GAB_designation-officielle.doc

Le (Date du jour) À l’attention de Direction générale des relations du travail et de la gouvernance en éthique Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande Allée Est, 2e étage, secteur 500 Québec

GAB_designation-officielle.doc

Le (Date du jour) À l’attention de Direction générale des relations du travail et de la gouvernance en éthique Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande Allée Est, 2e étage, secteur 500 Québec

FAQ_directives.pdf

Foire aux questions sur l’entrée en vigueur de la Directive concernant les responsables de la gestion de l’éthique et de l’intégrité ACRONYMES OU ABRÉGEMENTS UTILISÉS Directive LFDAROP LPRDAR PHAA RGE

/fileadmin/PDF/divulgation/FAQ_directives.pdf

directive-RGEI__RPG1117_.pdf

DIRECTIVE CONCERNANT LES RESPONSABLES DE LA GESTION DE L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ (Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics, R.L.R.Q., c. D -11.1, art. 31

directive-RGEI__RPG1117_.pdf

DIRECTIVE CONCERNANT LES RESPONSABLES DE LA GESTION DE L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ (Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics, R.L.R.Q., c. D -11.1, art. 31

Modification des frais de déplacement des personnes engagées à honoraires

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins/volume-26-numero-5-octobre-2024