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Resultats de recherche

Nombre de résultats : 4004

GAB_designation-officielle.doc

Le (Date du jour) À l’attention de Direction générale des relations du travail et de la gouvernance en éthique Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande Allée Est, 2e étage, secteur 500 Québec

FAQ_directives.pdf

Foire aux questions sur l’entrée en vigueur de la Directive concernant les responsables de la gestion de l’éthique et de l’intégrité ACRONYMES OU ABRÉGEMENTS UTILISÉS Directive LFDAROP LPRDAR PHAA RGE

/fileadmin/PDF/divulgation/FAQ_directives.pdf

directive-RGEI__RPG1117_.pdf

DIRECTIVE CONCERNANT LES RESPONSABLES DE LA GESTION DE L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ (Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics, R.L.R.Q., c. D -11.1, art. 31

directive-RGEI__RPG1117_.pdf

DIRECTIVE CONCERNANT LES RESPONSABLES DE LA GESTION DE L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ (Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics, R.L.R.Q., c. D -11.1, art. 31

Modification des frais de déplacement des personnes engagées à honoraires

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins/volume-26-numero-5-octobre-2024

Accord de libre-échange canadien (ALEC)

L'Accord de libre-échange canadien (ALEC) est entré en vigueur le 1er juillet 2017. Cet accord a été signé par les ministres représentant les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux du Ca

/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/accords-de-liberalisation/textes-des-accords/accord-de-libre-echange-canadien-alec

Volume 26, numéro 5, octobre 2024

Modification des frais de déplacement des personnes engagées à honoraires Conséquemment à la révision semestrielle des indemnités de kilométrage, la Directive concernant les frais de déplacement de

/faire-affaire-avec-letat/publications/info-marches-publics/bulletins/volume-26-numero-5-octobre-2024

frais_deplacement.pdf

(Version administrative) À jour au 1er octobre 2024 C.T. 212379 du 26 mars 2013 Modifié par le C.T. 214163 du 30 septembre 2014 DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES PERSONNES ENGAGÉES À H

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/frais_deplacement.pdf

2409.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

/fileadmin/PDF/acces_information/Engagements_financiers/2409.pdf

2409.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE * MINISTÈRE 160 code SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR nom SECTEUR (s’il y

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