Resultats de recherche - Secrétariat du Conseil du trésor

75_91608.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 mars 2025 N/Réf. : 91608 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 25 février dernier, laque

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74_91606.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 mars 2025 N/Réf. : 91606 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 19 février dernier, par l

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2425/74_91606.pdf

74_91606.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 mars 2025 N/Réf. : 91606 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 19 février dernier, par l

/fileadmin/PDF/acces_information/demandes_acces/2425/74_91606.pdf

73_91603.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 mars 2025 N/Réf. : 91603 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 12 février dernier, laquel

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73_91603.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 3 mars 2025 N/Réf. : 91603 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 12 février dernier, laquel

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Ressources humaines

Pour assumer son rôle d’employeur de la fonction publique, le gouvernement confie au Conseil du trésor l'établissement, la mise en œuvre et le suivi des orientations, des politiques, des programmes

/ressources-humaines

RAG_24-25.docx

-720090-92583000INSTRUCTIONS ET GABARIT POUR L’ÉLABORATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2024-2025 Instruction : Insérer la page de couverture personnalisée de votre organisation en respectant l’imag

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209-2025.pdf

Ceci est la version administrative du décret numéro 209-2025 du 4 mars 2025. En cas de divergence, la version qui sera publiée à la Gazette officielle du Québec prévaudra. CONCERNANT l’autorisation a

/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/decrets/209-2025.pdf

Lois et règlements sur les marchés publics

Loi Autres lois concernant les contrats publics Décrets Les organismes publics utilisent les deniers publics pour acheter des biens, faire exécuter des travaux de construction et obtenir des servic

/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics

72_91569.pdf

Bureau du secrétaire PAR COURRIEL Québec, le 24 février 2025 N/Réf. : 91569 Objet : Votre demande d’accès aux documents , Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 5 décembre 2024, laqu

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